PREMIERE NOTE
Présentation de la marque PREMIERE NOTE
Déposée le 13 mai 1987 par monsieur Bernard KRAEUTLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREMIERE NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PREMIERE NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIERE NOTE est expirée depuis le 13 mai 1997.
Bernard KRAEUTLER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42